Terms of sale

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (CGV) sont conclues entre :
Atelier Soya, entreprise représentée par Catherine Pesnel, gérante et créatrice du site www.ateliersoya.com ,
et toute personne physique ou morale, ci-après dénommée l’Acheteur, souhaitant effectuer un achat via le site internet.

La validation d’une commande sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

1. Objet

Les présentes conditions définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de bijoux artisanaux proposés par Atelier Soya, de la commande à la livraison, en passant par le paiement et le service après-vente.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site www.ateliersoya.com, dans la limite des stocks disponibles.

Chaque bijou est fabriqué à la main, et peut présenter de légères variations liées à la découpe du papier ou au travail artisanal — ces particularités font partie de son authenticité et de son charme unique.

Les photographies sont réalisées avec soin mais ont une valeur non contractuelle.
En cas d’erreur de stock, Atelier Soya  s’engage à contacter le client dans les plus brefs délais pour proposer un échange ou un remboursement.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors taxes (TVA non applicable – art. 293 B du CGI).
Les frais de port sont ajoutés avant validation de la commande.

Des droits de douane ou taxes locales peuvent s’appliquer pour les livraisons hors France métropolitaine.
Ces frais sont à la charge de l’Acheteur et sous sa responsabilité.

Atelier Soya se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix affichés au moment de la commande.

4. Commande

Les commandes s’effectuent exclusivement via le site www.ateliersoya.com.
La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Un e-mail de confirmation récapitulatif est envoyé automatiquement après chaque commande.
Les commandes sont préparées et expédiées sous 3 jours ouvrés maximum si le modèle est en stock (hors week-ends, jours fériés et périodes de congés signalées sur la page d’accueil). 

En cas de rupture de stock, il est possible de procéder à la pré-commande, nous reviendrons vers le client pour informer d'un délai. 

5. Paiement

Le paiement s’effectue par carte bancaire via le système sécurisé Shopify Payments.
Aucune donnée bancaire n’est conservée par Atelier Soya.
Le paiement est exigible en totalité à la commande et déclenche sa mise en préparation.

6. Livraison

Chaque bijou est soigneusement emballé dans son écrin, puis expédié en lettre suivie par La Poste.

Frais de port :

  • France &  Corse: 5 € (Offerte à partir de 50 € d’achat)
  • Europe Suisse et Royaume-Uni : 10 € (Offerte à partir de 70 € d’achat)
  • Etats-Unis : 15 €
  • Reste du monde : 20 €

Toute éventuelle taxe à l'importation reste à la charge du destinataire de la commande pour une vente à l'international.

Un numéro de suivi est communiqué par e-mail lors de l’expédition.
Les délais de livraison peuvent varier selon la destination et les délais d’acheminement de La Poste.

Atelier Soya ne pourra être tenue responsable en cas de retard, perte ou détérioration du colis imputable au transporteur.
En cas de perte, une enquête sera ouverte auprès de La Poste avant tout remboursement ou renvoi.

Toute anomalie (colis endommagé, article cassé, erreur de produit) doit être signalée à Atelier Soya dans les 48 h suivant la réception, avec photos à l’appui.

7. Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété de Atelier Soya jusqu’à encaissement complet du prix.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’Acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

Les articles doivent être retournés neufs, non portés, non altérés et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l’Acheteur.

Ne sont pas remboursables :

  • Les bijoux personnalisés ou réalisés sur mesure

  • Les articles soldés ou achetés avec un code promotionnel

  • Les bijoux achetés en boutique ou sur un autre site

  • Les articles abîmés ou ne respectant pas les conditions d’entretien

Le remboursement est effectué via le moyen de paiement initial, sous 14 jours après réception et vérification du retour.

Avant tout retour, merci de contacter :
📧 contact@ateliersoya.com

9. Service client

Pour toute question, information ou demande spécifique :
📧 contact@ateliersoya.com

10. Données personnelles

Atelier Soya s’engage à protéger vos données personnelles.
Les informations collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour exercer ce droit, contactez-nous à : contact@ateliersoya.com

11. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site www.ateliersoya.com — textes, images, créations, vidéos, logo, marque et produits — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification ou utilisation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

12. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, le différend sera porté devant les tribunaux compétents de Paris (France).